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Marques déposées par TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
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T TOURS LOIRE VALLEY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

T TOURS LOIRE VALLEY
TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

Numéro de dépôt :
4606900
Date de dépôt :
11/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
T TOURS LOIRE VALLEY de TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

Présentation de la marque T TOURS LOIRE VALLEY

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2019 par TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T TOURS LOIRE VALLEY »

Le déposant est TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE domicilié(e) 60 avenue Marcel Dassault - 37206 - TOURS CEDEX 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tours Métropole Val de Loire, Madame Elsa STEWARD domicilié(e) 60 avenue Marcel Dassault - 37000 - Tours - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : ARTEMIS UN SERVICE DE TOURS METROPOLE , Tours Métropole Val de Loire , T TOURS LOIRE VALLEY , DESTINATIONTOURSLOIREVALLEY


TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - 60 avenue Marcel Dassault - 37206 - TOURS CEDEX 3 - France


Tours Métropole Val de Loire, Madame Elsa STEWARD - 60 avenue Marcel Dassault - 37000 - Tours - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Inscription le 3 avril 2020 - Rejet total n°784318 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès.